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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 30/03/2009

Le Conseil Municipal se tiendra le lundi 30 mars 2009 à 18h30 en Mairie Salle Pierre Mendès France


 


Ordre du jour:


 


1/ Personnel



- Création de 5 emplois saisonniers BEESAN

- Création de 4 ou 5 emplois d’adjoints techniques

- Création d’heures supplémentaires pour les catégories B


 




2/ Enfouissement des réseaux - Prise en charge de la part communale


 




3/ UTAMS - Avenant n°1 Marché VRD - Espaces verts






4/ Modification du PLU - Mise en compatibilité déviation


 






5/ Numérisation du cadastre


 




6/ Assainissement



- Compte administratif 2008

- Compte de gestion

- Affectation des résultats

- Fixation du montant de la redevance

- Amortissement des immobilisations

- Budget primitif 2009






7/ Ville d’IMPHY



- Fiscalité Directe Locale - Prise en charge de la part communale

- Compte administratif 2008

- Compte de gestion

- Affectation des résultats

- Amortissement des immobilisations

- Budget primitif 2009


 




8/ Lotissement des Hauts d’Amphélia



- Compte administratif 2008

- Compte de gestion

- Affectation des résultats

- Budget primitif 2009


 






9/ Subvention 2008 / 2009 - Convention avec le SNID Football


 




10/ Subvention 2009 - Convention avec le Centre Social






11/ Questions diverses


 




12/ Ouverture à toutes propositions

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