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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 29/01/2009

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 29 janvier 2009 à 19h salle Pierre Mendes France en Mairie.


 


Ordre du jour:


 


1/ Affaires administratives




- Receveur Municipal - Indemnités de Conseil

- à M. COTTARD, de la date des élections au 30 avril 2008

- à M. LUGIEZ, du 1er mai 2008 au 31 décembre 2008

- à M. BEDEJUS, à compter du 1er janvier 2009






2/ Personnel - Vacations funéraires - Modification de la délibération du 17/12/08 comme suite à la parution de la loi n° 1350 du 19/12/2008 relative à la législation funéraire


 




3/ Affaires sociales




- Centre Social - Subvention de fonctionnement - Demande de versement d’un acompte en février



- Contrats Enfance Jeunesse - Versements CAF - Solde 2007 - Répartition entre les Communes



- UTAMS - Bail de location - Autorisation de signature du bail



- UTAMS - Marché de travaux - Avenants






4/ Affaires scolaires




- Collège Louis Aragon - Voyage pédagogique en Angleterre - Attribution d’une subvention



- Ecole maternelle du Beuche (grande section) - Classe de découverte - Attribution d’une subvention



- Cantines - Garderies - Règlement intérieur






5/ Communication


Plans d’Imphy - Convention - Autorisation de signature






6/ Questions diverses




7/ Ouverture à toutes propositions


 


 

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