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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 17/12/2008

Le Conseil Municipal se réunira mercredi 17 décembre 2008 à 18h30 en salle Pierre Mendès France


 


Ordre du jour:


 


1/ Vœu - Renouvellement de la motion suite à la création d’une association de défense contre l’implantation de l’enseigne LECLERC





2/ Tarifs municipaux - Révision pour 2009

• Cantines, garderies et transports scolaires

• Salle des fêtes, salle des associations

• Espace aquatique Amphélia

• Cimetière - inhumations - concessions funéraires

• Photocopies - Fax - Mails





3/ Affaires sociales - Enterrements - proposition de mise à disposition d’une salle (petite salle des fêtes ou salle des répétitions) à titre gratuit pour permettre aux familles en deuil de se retrouver à l’issue de la cérémonie





4/ Dotation Cantonale d’Equipement programme 2008 - Attribution d’une somme de 1 954,37 € par le département - Décision d’affectation - Proposition : travaux d’aménagement dun rond point du Grand Vernay





5/ Garantie d’emprunt de la Commune - LOGIVIE - Construction de 11 logements individuels rue des Primevères - Financement par 2 prêts PLUS de la Caisse des Dépôts et Consignations





6/ PERSONNEL - Régime indemnitaire - Exercice 2009 - Fixation du montant de l’enveloppe globale





7/ PERSONNEL - Cadre d’emplois des Agents Territoriaux spécialisés des écoles maternelles - Suppression du grade ATSEM 2ème classe - Nouveau grade ATSEM 1ère classe - Passage obligatoire pour deux agents avant le 31 décembre 2009





8/ PERSONNEL - Garde champêtre - Création de vacations funéraires - Fixation du taux de ces vacations



9/ Espace de loisirs - Avenant en moins value de 453,00 € HT - Lot n°7 - Menuiseries intérieures, pour les travaux non exécutés





10/ Marché de chauffage et d’eau chaude sanitaire - Avenant n°2 adopté le 24 octobre 2008 - Rejet de la Préfecture pour une erreur de l’entreprise dans les dates de signature - Nouvel avenant





11/ Cadastre - Proposition du SIEEEN pour la numérisation et la lambertisation du cadastre d’Imphy - Décision de principe





12/ Exercice budgétaire 2008 - Décision modificative :

• Achat d’arbustes à implanter en limite d’Amphélia et l’espace de loisirs : 800 €

• Travaux de sanitaires à l’espace de loisirs, non réalisés par l’entreprise du lot n°7 : 600 € à prendre sur un excédent (rideau métallique)





13/ Assainissement

• Marché à bons de commande des travaux d’assainissement

• Marché d’entretien des réseaux d’assainissement

• Conventions entre l’usine et la Ville pour le rejet des eaux usées Chemin de Halage et rue Dorée

• Rapport d’activité de l’eau 2007


 


Questions diverses


 


OUverture à toutes propositions


 

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