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Séance du conseil municipal

Le 28/03/2016

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 31 mars à 18h30 salle Pierre Mendès France.


Ordre du jour


1- Assainissement



- Compte administratif, compte de gestion 2015

- Affectation des résultats

- Amortissement des immobilisations réalisées en 2015

- Redevance d’assainissement 2016

- Budget Primitif 2016





2- Budget annexe - Lotissement des Commes



- Compte administratif, compte de gestion 2015

- Affectation des résultats

- Budget primitif 2016





3- Budget principal



- Compte administratif, compte de gestion 2015

- Affectation des résultats

- Fiscalité Directe Locale - Vote des taux 2016

- Amortissement des immobilisations réalisées en 2015

- Budget primitif 2016

- Subventions - Convention d’utilisation avec le SNID Football et le Centre Social (subventions supérieures à 23 000 €)

- Subventions exceptionnelles







4/ Contrat Enfance Jeunesse - Participation 2016 entre la Caisse d’Allocations Familiales - Répartition de l’avance entre les communes





5/ Compétence éclairage public - SIEEEN - Mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de cette compétence





6/ Affaires financières



- Dotation budgétaire exceptionnelle de soutien à l’investissement public local - Plan de financement

* Rénovation du club House

* Remplacement des fenêtres à l’école de musique

* Travaux de mise en accessibilité de la salle des fêtes

* Travaux de mise en accessibilité du cimetière et création d’un WC PMR

* Rénovation de l’aire de jeux à l’école maternelle du Bourg

* Remplacement des luminaires énergivores

* Rénovation des joints à l’espace Amphélia



- Achat d’un Désherbeur thermique à vapeur - Subvention de l’Agence de l’Eau - Plan de financement



- Budget de l’assainissement 2016 - Effacement de dette



- Budget principal 2016 - Effacement de dette





7/ Syndicat Intercommunal d’Adduction d’Eau d’Imphy - Sauvigny les Bois - Comité syndical - Désignation d’un délégué en remplacement d’un délégué démissionnaire





8- Questions diverses

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