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Séance du Conseil Municipal

Le 23/06/2015

Le Conseil Municipal se réunira mardi 30 juin 2015 à 18h30 salle Pierre Mendès France.


Ordre du jour


1- Administration générale

- Conditions d’exercice des mandats locaux – Indemnités de fonction des titulaires des mandats de Maire, d’Adjoints et Conseillers délégués - Fixation du montant



2- Affaires scolaires

- Service public de cantine – Règlement intérieur mise à jour (pièce jointe)



3- Affaires financières

- Budget principal – Décision modificative n°1

- Salon du jeu vidéo – Budget prévisionnel - Demandes de subventions



4- Travaux - Urbanisme

- Vente de l’ancienne gendarmerie à Communauté de Communes Fil de Loire

- Agenda d’Accessibilité Programmée - Demande prorogation des délais de dépôt



5- Assainissement

- Rapport sur la qualité du service 2014 (pièce jointe)



6- Intercommunalité

- Statuts de la communauté de communes Fil de Loire – Modification pour intégrer la maison de santé - Avis sur la modification (pièce jointe)



7- Questions diverses



8- Ouverture à toutes propositions

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