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Séance du Conseil Municipal

Le 05/12/2014

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 11 décembre, à 18h30, salle Pierre Mendès France


ORDRE DU JOUR


1/ PERSONNEL



- Indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodés ou salissants - Extension au personnel de droit privé



- Création d’un poste d’emploi aidé - Contrat d’Emplois d’Avenir





2/ AFFAIRES ECONOMIQUES



- VENTE D’ UN ATELIER –RELAIS A LA SOCIETE EON - PENALITES DE RETARD – DECISION D’ABANDON DE RECETTE



- COMMISSION LOCALE D’INDEMNISATION DES COMMERCANTS –PROPOSITIONS D’INDEMNISATION





3/ AFFAIRES FINANCIERES



- BUDGET PRINCIPAL - EXERCICE 2014 – DECISION MODIFICATIVE n°3



- BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2014 – DECISION MODIFICATIVE n°3



- Tarifs municipaux 2015 (PJ)





4/ AFFAIRES SOCIALES



- CENTRE SOCIAL – SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – VERSEMENT D’UNE AVANCE



- CONTRAT ENFANCE JEUNESSE – PARTICIPATION 2013 DE LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES - REPARTITION DU SOLDE ENTRE LES COMMUNES SIGNATAIRES

5/ INTERCOMMUNALITE



- COMMUNAUTE DE COMMUNES FIL DE LOIRE - RAPPORT ANNUEL SUR LA QUALITE DU SERVICE – EXERCICE 2013 (PJ)





6- Questions diverses

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