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Séance du Conseil Municipal

Le 16/09/2014

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 18 septembre à 18h30 en Mairie.


ORDRE DU JOUR


1- ADMINISTRATION GENERALE



- PERSONNEL - COMITE TECHNIQUE COMMUN - DECISION SUR LE MAINTIEN DU PARITARISME – DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE

- DESIGNATION D’UN CORRESPONDANT DEFENSE

- PERSONNEL – CREATION D’UN EMPLOI EN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION

- CITOYEN D’HONNEUR DE LA VILLE D’IMPHY – PROPOSITION DE NOMINATION



2- AFFAIRES SCOLAIRES



- NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES - CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS



3- AFFAIRES FINANCIERES



- ACQUISITION D’UN DESHERBEUR THERMIQUE – DEMANDE DE SUBVENTION A L’AGENCE DE L’EAU

- BUDGET DU SERVICE DE L’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2014 – DECISION MODIFICATIVE n°2

- BUDGET PRINCIPAL– EXERCICE 2014 – DECISION MODIFICATIVE n°2

- NOUVELLES ACTIVITES PERISCOLAIRES – DEMANDE DE SUBVENTION – FONDS D’AMORCAGE



4- AFFAIRES ECONOMIQUES



- COMMISSION LOCALE D’INDEMNISATION DES COMMERCANTS –PROPOSITIONS D’INDEMNISATION



5- TRAVAUX - URBANISME



- URBANISME - MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLAN LOCAL D’URBANISME – APPROBATION DE LA MODIFICATION

- MARCHE D’AMENAGEMENT DE LA TRAVERSEE D’IMPHY – EIFFAGE – DEMANDE DE REMISE GRACIEUSE DE PENALITES DE RETARD



6- ASSAINISSEMENT



- REALISATION D’UN SCHEMA DIRECTEUR DU RESEAU D’ASSAINISSEMEMNT – LANCEMENT DES ETUDES

- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2013 (Pièce jointe)





7- INTERCOMMUNALITE



- COMMUNAUTE DE COMMUNES FIL DE LOIRE – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS – EXERCICE 2013

- SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION D’EAU D’IMPHY SAUVIGNY LES BOIS – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE – EXERCICE 2013





8- Questions diverses

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