Vous êtes ici › accueil › Commune › Actualités › consultation

Séance du Conseil Municipal

Le 19/06/2014

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu jeudi 26 juin à 18h30 en Mairie, salle Pierre Mendès France


1- Administration générale



1a- Société d’économie mixte de la Nièvre - Nièvre Aménagement - Désignation du membre de l’assemblée spéciale et du représentant permanent aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires



1b- Ressources communales fiscales - Commission communale des impôts directs - Constitution - Proposition de commissaires



1c- Conseil Municipal - Règlement intérieur (pièce jointe)



1d- Création d’une commission spéciale pour l’audit de l’espace aquatique Amphélia





2- Affaires scolaires



2a- Transports scolaires intra muros - Convention de transport - Changement de dénomination du prestataire - Nouveaux tarifs à compter du 1er septembre 2013 - Modification des circuits à compter du 1er septembre 2014



2b- Services Publics Communaux à caractère administratif - Gestion financière 2014 - Garderies - Tarifs journaliers du mercredi à compter du 1er septembre 2014



2c- Nouvelles activités périscolaires - Etablissement des règlements intérieurs des Temps d’Activités Périscolaires (pièces jointes)



2d- Nouvelles activités périscolaires - Subventions aux associations animant des activités périscolaires - Convention avec les associations



2e- Nouvelles activités périscolaires - Convention avec le Conseil Général pour la prestation d’initiation à l’informatique



2f- Nouvelles activités périscolaires - Convention avec la Communauté de Communes Fil de Loire pour la mise à disposition d’un animateur pour l’animation RECREATRI



3- Affaires financières



3a- Dotation Cantonale d’Equipement 2014 - Décision d’affectation



3b- Budget principal 2014 - Budget assainissement 2014 - Admissions en non valeur



3c- Budget assainissement 2014 - Décision modificative





4- Affaires économiques - Commission locale d’indemnisation des commerçants - Modification du règlement intérieur - Propositions d’indemnisation





5- Aménagement de la traversée d’Imphy - Convention avec la Communauté de Communes Fil de Loire pour la prise en charge des panneaux directionnels





6- Installation d’un médecin - Octroi d’une avance remboursable





7- Questions diverses





8- Ouverture à toutes propositions

Accès rapide Actualités Les élus Les commissions Etat civil Horaires Artisans commerçants
© VILLE D'IMPHY, tous droits réservés
COMMUNE ADMINISTRATION URBANISME ENFANCE LOISIRS     FIL DE LOIRE    
VISITE VIRTUELLE CONTACT QUESTIONS ACCÈS