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Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2014

Le 14/04/2014

1° CONSTITUTION DES COMMISSIONS – COMPOSITION



Le Conseil Municipal a décidé de la création de 8 commissions permanentes :



- COMMISSION FINANCES URBANISME : 8 titulaires – 2 suppléants

- COMMISSION TRAVAUX, CIRCULATION : 8 titulaires – 3 suppléants

- COMMISSION ASSAINISSEMENT ENVIRONNEMENT : 8 titulaires – 3 suppléants

- COMMISSION ENSEIGNEMENT : 8 titulaires, 3 suppléants

- COMMISSION CULTURE, JEUNESSE : 8 titulaires, 3 suppléants

- COMMISSION SPORT, LOISIRS, VIE ASSOCIATIVE : 8 titulaires, 3 suppléants

- COMMISSION COMMUNICATION : 8 titulaires, 3 suppléants

- COMMISSION D’APPELS D’OFFRES : 5 titulaires, 5 suppléants.



Il a désigné les membres de ces commissions ainsi que ceux de la COMMISSION LOCALE D’INDEMNISATION DES COMMERCANTS (3 titulaires et 3 suppléants)



2° REPRESENTATION DE LA COMMUNE AU SEIN DES DIFFERENTES INSTANCES : SYNDICATS, ASSOCIATIONS…



Le Conseil Municipal a désigné les délégués pour le représenter au sein des conseils syndicaux ou d’administration tels que :



- Syndicat d’Adduction d’Eau d’IMPHY-SAUVIGNY-LES-BOIS : 7 titulaires



- Syndicat Intercommunal d’Electricité et d’Equipement de la Nièvre (SIEEN) : 4 délégués titulaires



- Syndicat Intercommunal de la Nièvre pour l’Aménagement de la Loire et de ses Affluents (SINALA) : 1 titulaire, 1 suppléant



- Centre Communal d’Actions Sociales : le maire, président de droit et 5 conseillers

- Centre -Social : 2 titulaires



- Conseil d’administration de l’Association d’Aide et de Services à Domicile Sud Nivernais : 1 délégué titulaire



- Conseil d’Administration du Collège Louis Aragon : 1 titulaire, 1 suppléant



- Conseil d’administration de Nièvre Aménagement et Assemblée générale : 1 titulaire



- Association de gestion de la MAPA d’IMPHY : 4 conseillers et 1 personne qualifiée, étrangère au Conseil Municipal,



- Ebourgogne – 1 représentant titulaire + 1 suppléant au GIP (Groupement d’Intérêt Public) e-bourgogne

- Nomination d’un « référent habitat » pour la commune d’Imphy, par le CDHU (Conseil Développement Habitat Urbanisme), dans le cadre du programme « habiter mieux »

- Comité Technique Paritaire (4 membres dont le maire membre de droit)



INFORMATIONS



Les délégations confiées aux adjoints au maire et aux conseillers délégués sont les suivantes :



Mme Régine ROY, 1ère adjointe : Coordination, Administration générale, Finances et Urbanisme

M. Jean-François SAURAT, 2ème adjoint : Travaux et circulation

Mme Mireille GATEAU, 3ème adjointe : Culture et Jeunesse

M. Orféo LONGO, 4ème adjoint : Sports, Loisirs, et Vie associative

M. Bernard DAGUIN, 5ème adjoint : Enseignement

Mme Florence CLASTRES, 6ème adjoint : Communication, Relation avec les services extérieurs

M. Guy AMIOT, 7ème adjoint : Assainissement

M. Alain JACQUES, conseiller délégué : Environnement

Mme Maria AMIOT, conseillère déléguée : Fêtes et cérémonies

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