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Séance du Conseil Municipal

Le 21/11/2013

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 28 novembre 2013 à 18h30 en Mairie.


Ordre du jour


1- Taxe d’aménagement - Modification du taux avant le 30 novembre pour une application à compter du 1er janvier 2014





2- Toilettes publiques avec monnayeur installées Place des Martyrs - Fixation du tarif





3- Rythmes scolaires - Délibération de principe sur l’organisation et les horaires envisagés pour la rentrée de septembre 2014.





4- Demande de création d’une classe supplémentaire à l’école primaire Jean Jaurès pour tenir compte des prévisions d’effectifs pour les trois années à venir





5- Personnel - Fixation du taux de promus / promouvables pour l’année 2014 et les exercices à venir





6- Questions diverses





7- Ouverture à toutes propositions

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