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Séance du Conseil Municipal

Le 17/09/2013

Le Conseil Municipal se réunira mardi 24 septembre 2013 à 18h30 en Mairie


Ordre du jour:



1- Personnel : Création d’un poste d’attaché territorial et d’un poste d’attaché principal





2- Affaires économiques :

Aménagement de la traversée d’Imphy - Création d’une commission d’indemnisation à l’amiable des professionnels riverains - Règlement intérieur





3- Affaires sociales :

• Centre Social - Attribution d’une subvention exceptionnelle pour l’organisation d’une activité « zumba »

• AASD - Nomination d’un représentant du Conseil Municipal





4- Exercices budgétaire 2013 :

• Budget principal :

- Admission en non valeur des produits des cantines et garderies non recouvrables : 1 390,36 €

- Décision modificative

• Service de l’assainissement :

- Admission en non valeur des produits de la redevance d’assainissement non recouvrables : 1 941,06 €





5- Intercommunalité : Communauté de Communes Fil de Loire - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers pour l’année 2012





6- Honorariat de Monsieur Georges EYMERY





7- Questions diverses

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