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Conseil Municipal

Le 27/06/2013

La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu vendredi 28 juin 2013 à 18h30, salle Pierre Mendès France


Ordre du jour


1- Personnel - Police Municipale - Remboursement de la formation initiale (7 419,84€) à la Commune de Saint Denis en Val





2- Intercommunalité - composition de l’Assemblée délibérante de la Communauté de Communes Fil de Loire (document joint)





3- Règlement des dépenses (assainissement, cantines, garderies, transports scolaires) par Internet (TIPI) - Convention





4- Régies

• Cimetière : suppression de la régie

• Cantines, garderies, transports scolaires : modification permettant le règlement par internet





5- Lotissement des Hauts d’Amphélia

• Compte administratif

• Compte de gestion





6- Lotissement des Hauts d’Amphélia - Délaissés de terrain - Vente





7- Aménagement de la traversée d’Imphy - Convention avec la Commune de SAUVIGNY LES BOIS





8- Installation d’un médecin - Convention de remboursement des frais avancés par la Ville





9- Travaux dans l’Eglise - Tribune - Convention avec l’Association Paroissiale





10- Locaux de stockage de l’Espace Aquatique Amphélia et de la salle des fêtes - Maîtrise d’œuvre - Avenant n°1 répartissant les honoraires entre les 2 opérations



11- Ecole maternelle du Beuche - Avenants au marché de travaux - Lot n°3 menuiseries extérieures + 178 € HT, lot n°4 plâtrerie peinture -752,53 € HT, lot n°5 carrelage faïence + 1192,83 € HT





12- Gendarmerie

• Avenants aux marchés de travaux

Lot n°8 menuiserie alu +360 € HT

Lot n°10 menuiserie bois + 948 € HT

Lot n°13 peinture + 827,54 € HT

Lot n°14 sols souples - 2 430 € HT



• Financement - Réalisation d’en emprunt complémentaire de 250 000 €





13- Exercice budgétaire 2013

• Décision modificative

• Amortissements des immeubles de rapport sur 20 ans

• Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association PAGODE : 200 €





14- Questions diverses



15- Ouverture à toutes propositions

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