Vous êtes ici › accueil › Commune › Actualités › consultation

Séance du Conseil Municipal

Le 18/06/2012

Le Conseil Municipal se réunira mercredi 20 juin 2012 à 18h30, en Mairie salle Pierre Mendes France


Ordre du jour


1- Commémoration - Morts pour la France

Décès de Monsieur Georges Thély - Inscription sur le monument aux morts, comme la loi l’y autorise - Dénomination complémentaire de la rue J. et A. Thély





2- Affaires économiques - Licence IV

Mise en vente de la licence IV acquise par la Ville en 2009





3- Affaires scolaires

Travaux d’adaptation de l’école maternelle du Beuche - Marché passé selon la procédure adaptée - Autorisation de signature





4- Assainissement

- Rapport annuel 2011 sur la gestion du service de l’assainissement

- Traversée d’Imphy

• Financement - Réalisation d’un emprunt de 293 000 €

• Maitrise d’œuvre - Marché complémentaire au marché de maitre d’œuvre passé par la Ville pour l’aménagement de la traversée d’Imphy





5- Nouveau lotissement des Commes

- Avenant n°1 au marché de maitrise d’œuvre

- Règlement du lotissement - Adoption

- Dossier de consultation des entreprises





6- Gendarmerie - Avenants au marché de travaux





7- Cimetière - Reprise des terrains de sépultures

(terrains concédés dont l’expiration est intervenue depuis plus de 2 ans, terrains concédés à titre perpétuel, en état d’abandon effectif)





8- Questions diverses



9- Ouverture à toutes propositions

Accès rapide Actualités Les élus Les commissions Etat civil Horaires Artisans commerçants
© VILLE D'IMPHY, tous droits réservés
COMMUNE ADMINISTRATION URBANISME ENFANCE LOISIRS     FIL DE LOIRE    
VISITE VIRTUELLE CONTACT QUESTIONS ACCÈS