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Séance du Conseil Municipal

Le 26/03/2012

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 29 mars à 18h30, salle Pierre Mendès France.


 


Ordre du jour


1- Conseil Municipal



 Démission de Monsieur Michel MOREAU - Installation de Madame Delphine MARTINEZ CORRAL épouse BOULET



 Démission d’un adjoint au maire - Election d’un adjoint



 Commission permanentes - Remplacement de Messieurs MOREAU et HERMANS



 Représentation communale dans diverses instances - Remplacement de M. MOREAU





2- Personnel - Besoins saisonniers - Création de 5 emplois d’Educateur Territoriale des Activités Physiques et Sportives et de 6 emplois d’adjoint des services techniques pour l’espace aquatique Amphélia





3- Affaires scolaires - Transports scolaire Intra Muros - avenant à la convention de transport - Nouveau tarifs à compter du 1er septembre 2011 : +3,5 %





4- Départ en retraite du Docteur PINEL - Démarche pour le recrutement d’un médecin - Autorisation de signature d’un contrat de recherche de candidats en médecine générale





5- Contrat Enfance Jeunesse - Avance 2012 - Répartition entre les collectivités signataires du contrat





6- Traversée d’Imphy - Avenant au marché de maîtrise d’œuvre





7- Traversée d’Imphy - Réalisation des travaux - Convention avec la Communauté de Communes Fil de Loire





8- Marché de chauffage - Avenant n°1



9- Assainissement



 Compte administratif

 Compte de gestion

 Affectation des résultats

 Amortissement des immobilisations réalisées et des subventions encaissées en 2011

 Redevance d’assainissement 2012

 Budget primitif 2012





10- Nouveau lotissement des Commes



 Compte administratif

 Compte de gestion

 Affectation des résultats

 Budget primitif du nouveau lotissement





11- Budget du lotissement des Hauts d’Amphélia





12- Budget principal



 Compte administratif 2011

 Compte de gestion

 Affectation des résultats

 Fiscalité directe locale - Vote des taux 2012

 Amortissement des immobilisations réalisées en 2011

 Budget primitif 2012

 Subventions - Conventions avec le SNID et le Centre Social relatives à l’utilisation de la subvention communale 2012

 Subventions exceptionnelles - Attribution - Délibération





13- Questions diverses





14- Ouverture à toutes propositions

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