Vous êtes ici › accueil › Commune › Actualités › consultation

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 17/06/2011

La séance du Conseil Municipal aura lieu vendredi 17 juin à 18h30 salle Pierre Mendes France en Mairie.


 


1- Elections des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l’élection des sénateurs



2- Intercommunalité - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale



3- Affaires scolaires - Règlement intérieur des cantines et garderies



4- Création d’un chemin piétonnier - Clôtures - Marché selon la procédure adaptée



5- Vente d’une partie de la rue Camille Baynac à la Société APERAM - Retrait de la délibération du 31 mars - Procédure de déclassement du domaine public - Demande d’enquête publique

Acquisition complémentaire d’une bande de 2,70 m de large sur les parcelles AW 3, 4, 8 et 10 pour la réalisation d’une rampe



6- Vente d’une maison rue de Chazeau - Fixation du prix de vente



7- Acquisition de bandes de terrain le long du lotissement des Hauts d’Amphélia pour la réalisation de fossés



8- Budgets Ville et Service de l’assainissement - Décisions modificatives



9- Questions diverses



10- Ouverture à toutes propositions

Accès rapide Actualités Les élus Les commissions Etat civil Horaires Artisans commerçants
© VILLE D'IMPHY, tous droits réservés
COMMUNE ADMINISTRATION URBANISME ENFANCE LOISIRS     FIL DE LOIRE    
VISITE VIRTUELLE CONTACT QUESTIONS ACCÈS