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Séance du Conseil Municipal

Le 26/04/2011

Le Conseil Municipal se réunira vendredi 26 avril 2011 à 18h30 salle Pierre Mendès France.


 


Ordre du jour


1- Personnel - Besoins saisonniers 2011 - Création de 5 emplois d’Educateur Territorial des Activités Physiques et Sportives et de 6 emplois d’adjoints techniques pour l’Espace aquatique Amphélia





2- Affaires scolaires

2.1 - Transports scolaires intra muros - Avenant à la convention de transport - Nouveaux tarifs à compter du 01/09/2010 : +5%

2.2 - Motion - Non aux suppressions de poste dans les RASED Nivernais





3- Assurances Responsabilité Civile - Sinistre inférieur au montant de la franchise - Remboursement d’un blouson à hauteur de 60 €





4- Service de l’assainissement

4.1 - Compte administratif 2010

4.2 - Compte de gestion 2010

4.3 - Affectation des résultats

4.4 - Amortissements des immobilisations et des subventions

4.5 - Tarifs de la redevance pour 2011

4.6 - Budget primitif 2011





5- Budget du lotissement des Commes

5.1 - Compte administratif 2010

5.2 - Compte de gestion 2010

5.3 - Affectation des résultats

5.4 - Budget primitif 2011





6- Budget principal

6.1 - - Compte administratif 2010

6.2 - Compte de gestion 2010

6.3 - Affectation des résultats

6.4 - Amortissement des immobilisations

6.5 - Fiscalité directe locale - Impôts locaux - vote des taux pour 2011

6.6 - Budget primitif 2011



6.7 - Conventions relatives à l’attribution d’un concours financier aux associations

 SNID Football

 Centre Social

6.8 - Attribution de subventions exceptionnelles aux diverses associations (compte 6745 du budget primitif)





7- Intercommunalité - Motion - Volonté de la Ville d’Imphy de rester dans la Communauté de Communes Fil de Loire



8- Questions diverses



9- Ouverture à toutes propositions

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