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Séance du Conseil Municipal

Le 28/03/2011

Le Conseil Municipal se réunira jeudi 31 mars 2011 à 19h salle Pierre Mendès France en Mairie


Ordre du jour


1- Conseil Municipal - Démission de Mme ROTY - Installation de Mme CLASTRES - Commissions - Modification



2- Personnel

- Taux promus / promouvables année 2010

- Détermination de l’enveloppe indemnitaire

- Création d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 1ère classe



3- Traversée d’Imphy - Maîtrise d’œuvre - Constitution du jury de concours



4- Gendarmerie - Dossier de consultation des entreprises - Adoption



5- Marché de produits d’entretien - Dossier de consultation des entreprises - Autorisation de signature



6- Vente de terrains de l’Usine et à l’Usine - Echange de terrains



7- Enfouissement des réseaux des rues V. Hugo, Racine, Goya - Engagement ERDF



8- Assainissement - Exercice budgétaire 2011 - Redevance - Admission en non valeur (impayés)



9- Assainissement - Marché à bons de commande - Mini Maxi - Avenant n°1



10- Exercice budgétaire 2011 - cantines, garderies, transports scolaires - Admission en non valeur (impayés)



11- Voyages scolaires - Classe de découverte - Subvention à la maternelle du Beuche - Subvention au Collège



12- Convention accueil des enfants de CM 1 - CM 2 de Chevenon



13- Subvention au SNID - Tournoi international des U17


14- Questions diverses


15- OUverture à toutes propositions

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