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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 30/03/2010

Le Conseil Municipal se réunira mardi 30 mars 2010 à 18h30 en Mairie, salle Pierre Mendès France.


 


ORDRE DU JOUR


- Personnel - Besoins saisonniers 2010




- Personnel - Enveloppe indemnitaire 2010




- Assainissement



- Compte administratif 2009

- Compte de gestion 2009

- Affectation des résultats 2009

- Fixation de la redevance 2010

- Amortissement des immobilisations

- Budget primitif 2010






- Lotissement des Hauts d’Amphélia



- Compte administratif

- Compte de gestion




- Création d’un nouveau lotissement



- Décision de création et assujettissement à la TVA

- Acquisition du terrain de M. PONGE

- Budget primitif du nouveau lotissement




- Budget principal




- Compte administratif 2009


- Compte de gestion 2009

- Affectation des résultats 2009

- Fiscalité Directe Locale - vote des taux 2010


- Amortissement des immobilisations 

- Budget primitif 2010 

- Subventions : convention avec le Centre Social et le SNID

- Attribution de subventions exceptionnelles






- Questions diverses






- Ouverture à toutes propositions

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