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SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 30/09/2009

Le Conseil Municipal se réunira mercredi 30 septembre à 18h30 salle Pierre Mendes France en Mairie.


 


Ordre du jour


 


1/ Démission de Monsieur Christian DEPESSEVILLE - Installation de Monsieur Gérard VOIRIN





2/ Vœu contre la privatisation de La Poste, pour un débat public et un référendum sur le service public postal (document joint)





3/ Affaires scolaires



- Projet de règlement des cantines et garderies - Adoption

- Projet d’action artistique et culturelle des écoles Maternelle du Beuche et Primaire Jean Jaurès - Demande de subvention 1 938,20 €

- Aménagement de la cantine Jean Jaurès - Choix de l’architecte - Autorisation de signature





4/ Affaires sportives - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 5 000 € à la section tennis de table de la MJC





5/ Affaires économiques



- Acquisition de la licence IV de l’Auberge du Chasnay : 7 500 €





6/ Travaux



- Etude de la traversée du Grand Vernay - Désignation du Maître d’œuvre - Appel df’offres - Dossier de consultation des entreprises

- Dotation Cantonale d’Equipement 2009 - Attribution de 1 954,37 € - Proposition d’affectation au financement des travaux de la traversée du Grand Vernay





7/ Assainissement



- Rapport 2008 sur le prix et la qualité du service public d’assainissement (document joint)

- Assainissement du grand Vernay - Marché selon la procédure adaptée - Adoption du Dossier de Consultation des Entreprises - Autorisation de signature







8/ Environnement - Espaces verts



- Acquisition d’un camion bi-benne en remplacement du camion tri-benne volé et brûlé





9/ Intercommunalité : Rapport 2008 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets (Communauté de communes Fil de Loire) - (document joint)





10/ Exercice budgétaire 2009 - Décisions modificatives





11/ Questions diverses





12/ Ouverture à toutes propositions


 

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